Noveat

Conditions d’utilisation

Conditions Générales d’Utilisation – Noveat

Dernière mise à jour : 02/06/2026

1. Présentation

Le site Noveat (ci-après « le Site ») est exploité par Noveat.
En accédant à ce site ou en effectuant un achat, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »).

Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions, vous ne devez pas utiliser ce site ni ses services.

2. Conditions d’accès

Vous devez être majeur(e) ou avoir l’autorisation d’un représentant légal pour utiliser ce site.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors de la création de votre compte ou de vos commandes.

3. Produits et services

Noveat se réserve le droit de modifier ou de supprimer des produits ou services à tout moment, sans préavis.
Les descriptions et prix sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés.

Nous ne garantissons pas que les couleurs ou images affichées soient parfaitement identiques au produit réel.

4. Prix et paiement

Les prix sont affichés en [devise à préciser] et incluent ou non les taxes selon la législation applicable.
Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande.

Noveat se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, suspicion de fraude ou informations incorrectes.

5. Commandes

Une commande n’est considérée comme définitive qu’après confirmation par email.
Noveat se réserve le droit de limiter ou refuser des commandes jugées anormales ou frauduleuses.

6. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Noveat ne peut être tenu responsable des retards dus aux transporteurs, aux douanes ou à des circonstances exceptionnelles.

7. Retours et remboursements

Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Return & Refund Policy, disponible sur le site.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de Noveat.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

9. Utilisation interdite

Il est interdit d’utiliser le site pour :

  • toute activité illégale ou frauduleuse

  • porter atteinte aux droits de Noveat ou de tiers

  • transmettre des virus ou tout code malveillant

  • tenter d’accéder aux systèmes ou données du site sans autorisation

10. Limitation de responsabilité

Noveat ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ou ses services.

11. Modifications des conditions

Noveat se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment.
Les changements prennent effet dès leur publication sur le site.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit applicable dans le pays d’exploitation de Noveat.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.